En attendant Tliba, le patron du FLN Djemai et son épouse incarcérés

Maghreb-facts/ APS

ALGER- Le juge d’instruction près le Tribunal de Sidi M’hamed (Alger) a ordonné, jeudi, le placement du député Mohamed Djemai en détention préventive dans l’Etablissement de rééducation et réadaptation d’El-Harrach, a-t-on appris auprès de ce tribunal.

 

L’accusé qui a comparu, ce matin, devant le Procureur de la République a été déféré devant leu juge d’instruction pour « menace et destruction de documents officiels », a-t-on appris de sources proches de l’affaire.

La Commission des Affaires juridiques, administratives et des libertés de l’Assemblée populaire nationale (APN) avait étudié récemment la demande de levée de l’immunité parlementaire de trois députés dont Mohammed Djemai, introduite par le ministre de la Justice, Garde des sceaux, Belkacem Zeghmati.

le députés milliardaire , Tliba suivra Bientôt

l’autre grand patron dans le parti FLN Baha eddine Tliba ne tardera pas a le suivre. Aux dernières Nouvelle, la commission des affaires juridiques, administratives et des libertés à l’Assemblée populaire nationale a adopté, hier, le rapport relatif à la demande de levée de l’immunité parlementaire du député Baha-Eddine Tliba, laquelle sera soumise à l’instance compétente. La commission des affaires juridiques, administratives et des libertés a poursuivi ses travaux, par la tenue d’une réunion, présidée par Ammar Djilani, et auditionné de nouveau le député concerné par la demande de la levée de l’immunité parlementaire présentée par le ministre de la Justice, garde des Sceaux, a précisé le communiqué. Le président de la commission a rappelé, dans ce cadre, «les procédures de levée de l’immunité parlementaire prévues par la loi», soulignant «la nécessité de respecter les formes juridiques stipulées par la loi en la matière». La commission a examiné «les différentes mesures juridiques y afférentes, à travers le débat, par ses membres, des procédures législatives et réglementaires relatives à la question». La commission a également «adopté le rapport relatif à la demande de levée de l’immunité parlementaire sur un député de l’APN, qui sera soumis à l’instance compétente. La commission relève, toutefois, que le député concerné s’attache à son immunité parlementaire et ne souhaite pas y renoncer», conclut la même source.

Articles Similaires

Algérie: plan d’action du gouvernement cinq axes et cinquante quatre engagements

Le rapport de Graphika : soft power et guerre de 4e génération contre l’Algérie

Pour quelles raisons l’Algérie rompt-elle avec Maroc?

Nous utilisons les cookies afin de fournir les services et fonctionnalités proposés sur notre site et afin d’améliorer l’expérience de nos utilisateurs. Les cookies sont des données qui sont téléchargés ou stockés sur votre ordinateur ou sur tout autre appareil.En cliquant sur ”J’accepte”, vous acceptez l’utilisation des cookies. Vous pourrez toujours les désactiver ultérieurement. Si vous supprimez ou désactivez nos cookies, vous pourriez rencontrer des interruptions ou des problèmes d’accès au site." En savoir plus